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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAVES ST FLORENT
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ROYAL MAREE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL MAREE
SAS LES CAVES ST FLORENT

Numéro de dépôt :
1695609
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
13/09/2011
ROYAL MAREE de LES CAVES ST FLORENT

Présentation de la marque ROYAL MAREE

Déposée le 13 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAVES ST FLORENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ROYAL MAREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAVES ST FLORENT domicilié(e) LE BUISSON, BP 02, 49410 LA CHAPELLE ST FLORENT (dossier no 2204314) - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 104 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES ST FLORENT domicilié(e) (dossier no 2204314) - France.

La marque ROYAL MAREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL MAREE est expirée depuis le 13 septembre 2011.

LES CAVES ST FLORENT a également déposé les autres marques suivantes : LA GRILLE , CHARMILLON , CABAYOU


SAS LES CAVES ST FLORENT - LE BUISSON, BP 02, 49410 LA CHAPELLE ST FLORENT (dossier no 2204314) - France - SIREN 432104040


LES CAVES ST FLORENT - (dossier no 2204314) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318232 - Publication au BOPI 2001-03-19

Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388616 - Publication au BOPI 2004-03-11

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2001 n°2204314 - Publication au BOPI 2001-07-30

Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520962 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Vins, Spiritueux et liqueurs, boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.